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Marques déposées par la société EPCC La Fabrique de Patrimoines en Normandie
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FESTIVAL ACTERITES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FESTIVAL ACTERITES
EPCC La Fabrique de Patrimoines en Normandie

Numéro de dépôt :
4331813
Date de dépôt :
16/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/01/2027
FESTIVAL ACTERITES de EPCC La Fabrique de Patrimoines en Normandie

Présentation de la marque FESTIVAL ACTERITES

Déposée le 16 janvier 2017 par la société EPCC La Fabrique de Patrimoines en Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FESTIVAL ACTERITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la société EPCC La Fabrique de Patrimoines en Normandie domicilié(e) 9 rue Vaubenard - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 046 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPCC La Fabrique de Patrimoines en Normandie, M. Pierre SCHMIT, Directeur domicilié(e) 9 rue Vaubenard - 14000 - CAEN - France.

La marque FESTIVAL ACTERITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL ACTERITES arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.

EPCC La Fabrique de Patrimoines en Normandie a également déposé les autres marques suivantes : LES CARNETS D'ICI


EPCC La Fabrique de Patrimoines en Normandie - 9 rue Vaubenard - 14000 - CAEN - France - SIREN 200046522


EPCC La Fabrique de Patrimoines en Normandie, M. Pierre SCHMIT, Directeur - 9 rue Vaubenard - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Organisation et conduite de colloques. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de conférences. Organisation et conduite de congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou educatifs.